Votre foin de la Crau, livraison comprise !
Utilisez notre outil de simulation pour calculer
le montant total de votre commande
FAIL (the browser should render some flash content, not this).
Accueil > Informations Société et Mentions Légales
Informations Société

 

Dénomination sociale : EARL GIRARD

 

N° d'identification : RCS Salon de Provence 514 952 704
N° de gestion : 2009D228

 

Raison sociale : Production et vente de foin de la crau

 

Siège sociale : Mas des Micocouliers
Ch. du Mas d'Archimbaud
Route d'Arles - RD113
13300 SALON DE PROVENCE

 

Coordonnées téléphoniques :
Tél. : +33 (0)6 61 62 65 17
Tél.2 : +33 (0)6 83 82 95 67
fax : +33 (0)4 90 45 14 46

 

Coordonnées électroniques :

 

Siret : 514 952 704 00013

 

N° TVA : FR40 514 952 704 0013

 

Capital social : 7500€

 

Gérant : GIRARD Romain

 

 

Mentions Légales

 

Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site proposé aux internautes. La consultation du Site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des Conditions d'Utilisation suivantes que l'Entreprise GIRARD se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des conditions d'utilisation fixées ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser le Site.

 

 

Accès au Site

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de l'Entreprise GIRARD et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

 

 

Droits de Propriété Intellectuelle

Titularité des droits Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de l'Entreprise GIRARD et/ou de ses partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de l'Entreprise GIRARD, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles.

 

 

Marques

Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

 

 

Limitation de responsabilité

Dispositions diverses L'Entreprise GIRARD se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie des Services. La nullité en tout ou partie d'une quelconque des dispositions des présentes conditions d'utilisation aux termes d'une disposition légale ou réglementaire ou d'une décision de justice devenue définitive n'entraîne pas la nullité des autres dispositions ou de la partie de la disposition non entachée de nullité.

 

L'Entreprise GIRARD se réserve le droit de transférer, à tout tiers de son choix et sous quelque forme que ce soit, les droits et obligations qu'elle tient des présentes Conditions d'Utilisation, ce que vous reconnaissez accepter. Vous reconnaissez être informé de l'existence des règles et usages en vigueur sur Internet, connu sous le nom de "Netiquette" ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.

 

 

Compétence juridictionnelle et Loi applicable

Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française. Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relèvera exclusivement des tribunaux compétents de Paris

 

 

 

 


Contact I Remerciements I Mentions légales I Plan du site I Back
Alimentation Animale - Quartier Saint Cyr R.N. 113 - 13680 LANÇON DE PROVENCE - Tél. : +33 (0)4 90 42 80 23 - Mobile : +33 (0)6 83 44 32 57
Tous droits réservés © 2017